Trébons sur la Grasse
  • ACCUEIL
  • La Mairie
    • Membres du conseil municipal
    • Commissions
    • conseil municipal
    • Intercommunalité
    • Assainissement
    • Urbanisme
    • Arrêtés municipaux
    • Bulletins Municipaux
    • PETR
  • La commune
    • Historique
    • Découvrir la commune
    • Festivités
    • Risques majeurs
  • Informations pratiques
    • Démarches administratives
    • Carte communale
    • Déchets
    • Accès fichier permis de conduire
    • Conservation des documents
    • Marché de plein vent
    • Vie économique
    • Elagage
    • La Poste
  • Urgences
  • Culture - Loisirs
    • Les associations
    • Tourisme
  • Jeunesse
    • Enseignement primaire
    • Enseignement secondaire
    • Transports scolaires
  • Contact

Mentions légales

Ce site est édité par : Mairie de TREBONS SUR LA GRASSE

Adresse :
1461 route des Charrons 31290 Trébons sur la Grasse
France (métropolitaine)

Téléphone : {1} +33.561815611

Directeur de la publication : John Steimer

MENTIONS LEGALES

Ce site est édité par : mairie de Trébons sur la Grasse
Adresse :
Village - 31290 TREBONS SUR LA GRASSE
Directeur de la publication : M. John STEIMER

Hébergeur : e-monsite

SARL E-monsite

19, rue Lamartine
80000 Amiens
France

Tous les contenus du site de la mairie de Trébons sur la Grasse sont couverts par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Toute reproduction, même partielle, est interdite sauf autorisation expresse des responsables de ce site et indication de la source. De plus, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles (toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires est exclue).

Informatique et Libertés

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Mairie de Trébons sur la Grasse, Village, 31290 TREBONS SUR LA GRASSE

Page de liens vers des sites externes
Le site de la
mairie de Trébons sur la Grasse  a référencé des sites Internet dans sa page de liens. Ces sites utiles sont majoritairement informatifs mais peuvent aussi être revendicatifs, polémiques. Les informations contenues dans ces sites peuvent être contradictoires ou partisanes. Ils sont édités par des organismes publics, parapublics, des organisations syndicales ou professionnelles, des organismes ou des entreprises privés. Le contenu de ces sites ne saurait engager la responsabilité de la mairie de Trébons sur la Grasse d'une quelconque manière. N'hésitez pas à nous faire part des sites que nous pourrions également référencer.
Reproduction sur support papier et électronique

La reproduction sur papier : à l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion

- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site trebons.net comme source et mention et de la mention " droits réservés "
La reproduction sur support électronique : La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source
http://www.trebons.net et de la mention "Droits réservés".
Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d'autres sites sans autorisation expresse de la
mairie de Trébons sur la Grasse
Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la
mairie de Trébons sur la Grasse Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Trébons sur la Grasse. La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Exonération de la responsabilité technique

La 
mairie de Trébons sur la Grasse décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, elle ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Hébergeur : e-monsite

SARL E-monsite
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France
numéro hébergeur

Logo terres lauragais
Logo prefecture haute garonne 1 Logo haute garonne Logo occitanie 1


Mairie vg

Adresse
1461 route des Charrons
31290 Trébons sur la Grasse

Téléphone
05.61.81.56.11
Adresse Mail
mairie@trebons.fr
Heures d'ouverture
Mardi et Jeudi
de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h00

 


  • Mentions légales
  • Gestion des cookies